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Convention type CIRAS LILLE 2009 V02

Exemple de convention type, proposée par le CIRAS de l'Académie de LILLE, entre un aéroclub et un établissement scolaire pour la mise en place d'un BIA.

Microsoft Word Document icon Convention_type_CIRAS_LILLE_2009-V02.doc — Document Microsoft Word, 15 ko (15872 bytes)

Informations légales

Directeur de la publication : Luc JOHANN, Recteur de l'Académie de Lille

Webmestre : Jean-Marie DELADERIERE qui remplace Frédéric WILLOT       

Responsable : IA-IPR Yves CAUSSE qui remplace François BACON     

Rectorat de Lille 20 rue Saint-Jacques BP 709 59033 Lille cedex.